Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d’une personne ou d’un animal et causant des nuisances sonores. Ils peuvent être sanctionnés, dès lors qu’ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.

Les bruits de comportement sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

• par un individu, locataire ou propriétaire d’un logement, (cri, talons, chant, fête familiale, …),
• ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, outil de bricolage, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager, …),
• ou par un animal (exemple : aboiements).

Article 9 – les travaux bruyants susceptibles de causer un désagrément au voisinage, réalisés par des entreprises publiques ou privées, à l’intérieur de locaux ou en plein air, sur le domaine public ou privé, y compris les travaux d’entretien des espaces verts ainsi que ceux des chantiers sont interdits:

• avant 7h et après 20h les jours de la semaine
• avant 8h et après 19h le samedi
• les dimanches et jours fériés

Sauf en cas d’intervention urgente nécessaire pour le maintien de la sécurité des personnes et des biens.

Des dérogations exceptionnelles peuvent être accordées par le Mairie en dehors des heures et jours autorisés à l’alinéa précédent.  Les riverains sont avisés, par affichage, par l’entrepreneur des travaux au moins 48h avant le début du chantier.

Article 9 bis: a) Par dérogation de l’article 9, les exploitants agricoles peuvent utiliser uniquement en période de récolte, les machines de récolte, moyens de transport et de réception des récoltes pendant les horaires et jours suivants:

• du lundi au samedi de 5h à 23h
• les dimanches et jours fériés de 7h à 20h